Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE KIOSQUE FAMI-CONSEIL CAF M. ET M.
CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES de Meurthe-et-Moselle

Numéro de dépôt :
93481485
Date de dépôt :
23/08/1993
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/08/2003

Présentation de la marque LE KIOSQUE FAMI-CONSEIL CAF M. ET M.

Déposée le 23 août 1993 par CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES de Meurthe-et-Moselle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE KIOSQUE FAMI-CONSEIL CAF M. ET M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES de Meurthe-et-Moselle, domicilié(e) 21, rue de Saint-Lambert, 54046 NANCY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAISSE d'ALLOCATIONS FAMILIALES de Meurthe-et-Moselle A l'attention de Monsieur LOUIS Directeur-Adjoint - France.

La marque LE KIOSQUE FAMI-CONSEIL CAF M. ET M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481485.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE KIOSQUE FAMI-CONSEIL CAF M. ET M. est expirée depuis le 23 août 2003.

CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES de Meurthe-et-Moselle a également déposé les autres marques suivantes : viesd'étudiant


CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES de Meurthe-et-Moselle - 21, rue de Saint-Lambert, 54046 NANCY CEDEX - France


CAISSE d'ALLOCATIONS FAMILIALES de Meurthe-et-Moselle A l'attention de Monsieur LOUIS Directeur-Adjoint - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Logiciels enregistrés Cassettes vidéo Publication de brochures d'information, périodiques Education et formation des familles dans les domaines de la vie quotidienne Service de production, de produits audiovisuels organisation d'expositions à but éducatif

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.